Mentions

Mentions légales


Propriétaire du site

Mairie de Salomé | SIREN : 215 905 506 | Code APE/NAF : 8411Z Administration publique générale
7 rue pasteur, 59496 SALOME, France
www.mairie-salome.fr
Pierre Canesse => contact@communesalome.fr

Directeur de la publication

Domenico Pezzulla

Webdesign & Intégration

www.vita-min.fr

Hébergement

OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur ce site. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, envoyer un email à : contact@communesalome.fr

Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.